Présentation du site
- Paroles-musique.com est un portail musical communautaire où les membres/artistes peuvent référencer des contenus et informations musicaux via un espace membre permettant l'ajout des contenus suivants :
fiches artiste, titres, paroles (lyrics), traductions et clips musicaux. Les membres peuvent également poster des commentaires sur les pages paroles et traductions ainsi que participer à la modération des contenus d'un point de vue forme.
De même, il leur est possible d'apporter des corrections à ces contenus et l'ensemble est coordonné par un astucieux système de hiérarchie des membres du site en fonction de leur expérience.
Informations légales sur Paroles-musique.com
- But du site
- Fonctionnement du site
- Droits sur les contenus
- Souhaits des ayant-droits ou cas litigieux
- Données collectées sur le visiteur
- Propriétaire et hébergeur du site
- Paroles-musique.com se veut être une base de données culturelle recensant les oeuvres musicales, leurs auteurs et réunissant de nombreux membres passionnés de musique.
Le site oeuvre pour rendre les contenus disponibles à tous à des fins culturelles, éducatives, privées ou promotionnelles.
- Le contenu est ajouté soit sur le principe d'accords avec rémunération des ayants-droit (les clips sous licence), soit par des membres (contenus libres, accord tacite...)
ou par les auteurs/ayants-droit eux-mêmes qui peuvent s'inscrire en tant que membres du site pour promouvoir leurs oeuvres. Bien que certains contenus soient ajoutés par des membres n'ayant pas les droits d'auteur,
il apparaît que la plupart des artistes ayant-droits ne s'y opposent pas du fait de la publicité et de la visibilité que cela leur donne. De même, à notre sens cela constitue un droit de comprendre les textes des différentes oeuvres musicales mais aussi une aide dans le cadre culturel (ex: une personne a téléchargé légalement un album et veut en saisir les paroles).
Nous centralisons tout et offrons des outils de recherche pour nos visiteurs, ce qui leur évite de faire des recherches individuelles souvent fastidieuses voire impossible ailleurs.
- Toutes les paroles, traductions et clips diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de leur(s) auteur(s) c'est-à-dire
des auteurs indépendants ou des maisons d'édition détenant les droits mais peuvent également appartenir au domaine public en ce qui concerne les textes.
- Le site Paroles-musique.com exerce une activité d'hébergement de contenus relatifs à la musique, fournis par des tiers. De ce fait, au vu de l'article 6.I.2 de la LCEN du 21 juin 2004 établie en France et révisée par suite,
il ne peut être tenu responsable de la présence de contenus protégés et diffusés sans autorisation par les membres car il n'est qu'un prestataire technique sans pouvoir pré-décisionnaire et donc non soumis au devoir de modération.
Cependant, nous nous efforçons de trouver des autorisations dans les cas litigieux, en plus de l'accord tacite de diffusion de ces contenus utilisés à titre culturel, éducatif et privé.
Veuillez nous contacter pour tout problème à ce niveau; notamment pour faire figurer des informations d'auteur aux contenus associés à vos droits.
Si un ayant-droit constate la diffusion d'une ou plusieurs de ses oeuvres et qu'il souhaite la/les voir retirée(s), il peut conformément à l'article 6.I.5 de la LCEN demander leur retrait via le lien mentionné précédemment (formulaire de contact)
et en précisant bien le nom et le type de l'oeuvre ainsi que toutes les informations prévues par la loi.
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